Conditions générales de vente

En vigueur au [À COMPLÉTER : date de mise en ligne].

1. Vendeur

Les affiches présentées sur ce site sont vendues par Paul de Longevialle, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Atelier Brume, 22 rue Rémilly, 78000 Versailles, SIRET 848 245 122 00033. Pour toute question : page Contact.

2. Produits

Affiches imprimées sur papier mat, vendues sans cadre, dans les formats indiqués sur chaque fiche. Chaque affiche est imprimée à la commande par notre partenaire d'impression. Les couleurs peuvent légèrement différer de leur affichage à l'écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les frais de livraison s'ajoutent au prix des affiches. Leur montant est indiqué dans le panier, avant le paiement.

4. Commande et paiement

La commande est passée depuis le panier. Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay, via notre prestataire de paiement sécurisé Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Atelier Brume. La commande est ferme dès la confirmation du paiement ; un reçu est envoyé par e-mail.

5. Livraison

Livraison en France métropolitaine, à l'adresse indiquée lors du paiement. Les affiches sont imprimées puis expédiées dans un délai indicatif de 5 à 10 jours ouvrés après la commande. En cas de retard important, de colis endommagé ou perdu, contactez-nous : nous trouverons une solution (réimpression ou remboursement).

6. Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier (article L221-18 du Code de la consommation). Informez-nous de votre décision par la page Contact ou par e-mail, par exemple avec le modèle ci-dessous, puis renvoyez les affiches, en bon état, dans les 14 jours suivants. Les frais de retour sont à votre charge.

Nous vous remboursons la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux compris (au tarif standard), dans les 14 jours suivant votre demande ; le remboursement peut être différé jusqu'à réception des affiches retournées.

Exception : le droit de rétractation ne s'applique pas aux affiches réalisées sur mesure, à partir de votre photo ou selon vos indications (article L221-28, 3° du Code de la consommation).

Modèle de formulaire de rétractation : « À l'attention de Paul de Longevialle (EI), Atelier Brume, 22 rue Rémilly, 78000 Versailles. Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des biens ci-dessous : [références], commandés le [date], reçus le [date]. Nom du consommateur. Adresse du consommateur. Date. »

7. Garanties

Les affiches bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Une affiche abîmée ou mal imprimée à la réception est remplacée ou remboursée : envoyez-nous une photo depuis la page Contact.

8. Données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande servent uniquement à son traitement et à sa livraison. Voir la politique de confidentialité.

9. Médiation et litiges

En cas de litige, contactez-nous d'abord : nous chercherons une solution amiable. À défaut, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur auquel l'atelier adhère]. Les présentes conditions sont soumises au droit français.